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SAUREZ-VOUS APPRECIER LA CONTREFAÇON ?
RÉPONSES
L'appréciation de la contrefaçon passe par l'analyse des similitudes, d'abord phonétiques puis visuelles et encore intellectuelles ou conceptuelles.
Constituer les paires : y a t-il ou pas similitude sachant que les produits visés dans ces hypothèses sont identiques.
1. SULTANE / FAVORITE
Si en première instance la marque seconde a été jugée contrefaisante, finalement la Cour d'Appel a décidé que les marques pourraient coexister paisiblement. Nous sommes sur le terrain de la similitude intellectuelle.
Oui
Non
2. SUN VALLEY / DEEP VALLEY
L'impression d'ensemble est différente.
Oui
Non
3. ULTIMATE SOUND PRODUCTIONS / LONDON ULTIMATE SOUND
L'adjonction du terme London n'est pas suffisant pour faire perdre à la marque première son caractère distinctif et son caractère individualité.
Oui
Non
4. LA CENTRALE DES PARTICULIERS / LA CENTRALE DES ENCHERES ET LA CENTRALE DE L'ADJUDICATION
Contrefaçon par imitation.
Oui
Non
5. BOOLY / BOULI
Réplique phonétique parfaite de la marque antérieure.
Oui
Non
6. LACOSTE / LA CASTA
La renommée de la marque LACOSTE, la personnalité de Laetitia Casta, mannequin célèbre, excluent tout risque de confusion.
Oui
Non
7. PRONTO / SUBITO
On parle de similitude intellectuelle.
Oui
Non
8. LE TANNEUR / LE TRAPPEUR
Les termes ont une signification qui leur est propre, il n'y a pas contrefaçon.
Oui
Non
9. LA VACHE QUI RIT / LA VACHE SERIEUSE
Et pourquoi elle rit la vache ?
Oui
Non
10. PAULINE / PAOLINA
La traduction est une imitation.
Oui
Non
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© Cabinet Guiu 2006
